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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O
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OEUFS BIOLOGIQUES les petites cocottes sélection de mon artisan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OEUFS BIOLOGIQUES les petites cocottes sélection de mon artisan
SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O.), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4195554
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2025
OEUFS BIOLOGIQUES les petites cocottes sélection de mon artisan de SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D\'OEUFS (S.A.C.C.O

Présentation de la marque OEUFS BIOLOGIQUES les petites cocottes sélection de mon artisan

Déposée le 9 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OEUFS BIOLOGIQUES les petites cocottes sélection de mon artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O domicilié(e) Rue du Four à Chaux - 62223 - SAINTE CATHERINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 999 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque OEUFS BIOLOGIQUES les petites cocottes sélection de mon artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEUFS BIOLOGIQUES les petites cocottes sélection de mon artisan arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O a également déposé les autres marques suivantes : BEC AU VENT , L' OEUF RESPONSABLE , COCORETTE , L'OEUF DEL PAÏS , OEUFS PLEIN AIR les petites cocottes sélection de mon artisan , LA POULE LORRAINE , COCORETTE FERMIER


SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O.), Société par Actions Simplifiée - Rue du Four à Chaux - 62223 - SAINTE CATHERINE - France - SIREN 327999173


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 21 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°711877 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21

Oeufs issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.